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Ce qu'est Aralda

Le document original fait foi C'est le point le plus important de cette page. Aralda collecte et indexe des avis publiés par des administrations publiques. Il ne les produit pas, ne les certifie pas et ne les interprète pas. Les délais, montants et exigences affichés ici sont une aide à la recherche ; ce qui compte est toujours le document original sur le portail de l'organisme qui l'a publié, vers lequel chaque résultat renvoie par un lien direct.

Offres et prix Offres et prix. Les offres qui incluent l'assistant Aralda (un système d'intelligence artificielle) prévoient un nombre maximal de consultations par période de facturation, indiqué sur la fiche de l'offre ; lorsque la limite est atteinte, la fonction est suspendue jusqu'au renouvellement, sans frais supplémentaires. Pour les entreprises et les professionnels, les prix sont indiqués hors taxes. Pour les consommateurs, les prix sont indiqués toutes taxes comprises et le prix final est affiché avant la confirmation de la commande. Le service est fourni par Hendeka Orchestra, S.L., établie aux îles Canaries, territoire exclu du champ d'application de la TVA de l'Union ; la société n'est donc pas inscrite au VIES. Pour les clients professionnels établis hors des Canaries, l'opération n'est pas soumise à l'IGIC (art. 17.Uno.1 Ley 20/1991) et le client applique, le cas échéant, l'autoliquidation selon sa réglementation nationale ; pour les clients établis aux Canaries, l'IGIC de 7 % s'applique. Pour les consommateurs de l'Union, la TVA de l'État de résidence du consommateur s'applique et est comprise dans le prix. Si vous indiquez un numéro de TVA, nous le vérifions dans le VIES ou par toute autre preuve raisonnable. Une facture est émise pour chaque paiement via Billin S.L., avec la mention fiscale applicable. Vous pouvez modifier vos données de facturation dans votre compte jusqu'à l'émission de la facture ; ensuite, une facture rectificative est émise sur demande, dans le trimestre de l'achat. Durée et résiliation. Offres mensuelles renouvelables, résiliation à tout moment avec effet à la fin de la période ; offres annuelles avec remboursement au prorata des mois entiers non utilisés, sur demande. Niveau de service. Le service est fourni « tel quel » et « selon disponibilité » ; les sources sont normalement interrogées une fois par jour ; nous ne garantissons ni l'exhaustivité, ni l'actualité, ni l'exactitude des délais, montants et exigences. Si le service est indisponible plus de 72 heures consécutives, nous accordons un crédit proportionnel. Licence d'utilisation. Usage interne pour votre propre activité et pour les clients que vous assistez, avec indication de la source ; la revente, la redistribution de la base de données, l'extraction massive et la création de services concurrents sont interdites. L'accès aux données n'est autorisé que par l'interface du site ; les appels directs aux points d'accès sont réservés à l'usage interne du service et peuvent être limités ou interrompus. Droit et juridiction. Droit espagnol et tribunaux de Las Palmas de Gran Canaria, sous réserve de la section « Consommateurs ».

Rapport de Chasse Le Rapport de Chasse est un contenu numérique acheté en une fois, en deux versions indiquées avant l'achat : complet (11 €), lorsque le document de l'appel d'offres peut être lu automatiquement, et réduit (5 €), lorsque le portail de la source ne le permet pas et que nous reproduisons uniquement les données structurées publiées par l'organisme. Pour certaines sources à accès restreint, le Rapport n'est pas disponible. En le demandant, vous sollicitez expressément sa génération immédiate et reconnaissez que, dès le début de l'exécution, vous perdez le droit de rétractation de 14 jours prévu pour les consommateurs ; nous vous confirmons ce consentement dans l'e-mail de livraison. Si le Rapport complet ne peut pas être généré, la commande est annulée et intégralement remboursée, sans livraison. Le Rapport reste téléchargeable depuis votre compte pendant 24 mois. Il ne constitue ni un conseil juridique, fiscal ou stratégique, ni une assistance à l'appel d'offres.

Avant de participer à une procédure, vérifiez toujours la source officielle. Les sources publiques modifient, corrigent et retirent leurs avis, et du temps s'écoule entre deux de nos lectures.

Responsabilité Le document original de l'organisme fait toujours foi. Le service signale des opportunités et des délais tels que publiés par les sources à la date indiquée ; nous ne garantissons ni exhaustivité, ni actualité, ni exactitude. Dans les limites permises par la loi, notre responsabilité totale, quelle qu'en soit la cause, est limitée aux redevances payées au cours des 12 mois précédant l'événement ; nous ne répondons pas des dommages indirects, de la non-participation à des appels d'offres ni du manque à gagner. La limitation ne s'applique pas en cas de dol ou de faute lourde, ni lorsque la loi applicable l'interdit. Pour les achats uniques, y compris le Rapport de Chasse, la limitation est égale au prix payé pour cet achat.

Utilisation autorisée Vous pouvez utiliser Aralda pour votre activité d'entreprise, professionnelle, de recherche ou personnelle. Il est interdit d'extraire massivement les contenus pour reconstituer un service concurrent, de surcharger l'infrastructure par des requêtes automatisées ou de contourner les mesures techniques du service.

Données des sources Les contenus indexés restent soumis aux licences de leurs titulaires respectifs, que nous listons ouvertement sur la page Sources et licences. Si vous êtes un organisme public et souhaitez que nous modifiions ou supprimions le traitement de vos données, écrivez-nous ; nous intervenons sans discuter.

Consommateurs Si vous contractez en tant que consommateur, c'est-à-dire à des fins étrangères à votre activité commerciale ou professionnelle, vous conservez tous les droits impératifs que vous reconnaît la législation de votre État de résidence, y compris les règles sur les clauses abusives, la garantie de conformité des contenus numériques et les tribunaux compétents ; vous pouvez saisir les tribunaux de votre domicile. Vous disposez d'un droit de rétractation de 14 jours pour les abonnements ; pour le Rapport de Chasse, la règle de la section correspondante s'applique. Vous pouvez recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges. Pour les consommateurs, la version de ces conditions dans la langue de conclusion du contrat est contraignante si elle est publiée comme telle ; à défaut, la version anglaise prévaut.

Modifications Ces conditions peuvent changer. La version valable est celle publiée sur cette page.